Marque expirée - Marque en non vigueur
LA MAISON DU BOIS ENERGIE
Numéro de dépôt :
3644272
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
Présentation de la marque LA MAISON DU BOIS ENERGIE
Déposée le 15 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) ETS PIERRE THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU BOIS ENERGIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU BOIS ENERGIE est expirée depuis le 15 avril 2019.
ETS PIERRE THOMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38